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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAIL 14, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4013665
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
Marque figurative de MAIL 14

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 domicilié(e) 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 223 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2023.

MAIL 14 a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOTHERAPIE MAIL 14 , ECOLE DU DOS MAIL 14 , EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 , EDD MAIL 14 , MAIL 14


MAIL 14, S.A.R.L - 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511223315


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

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